Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASET
RIVIERE Jean-Max

Numéro de dépôt :
1285307
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1994
AQUASET de RIVIERE Jean-Max

Présentation de la marque AQUASET

Déposée le 20 novembre 1984 par RIVIERE Jean-Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIVIERE Jean-Max domicilié(e) 12, avenue d'Aligre, 78400 Chatou. - France.

La marque AQUASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASET est expirée depuis le 20 novembre 1994.

RIVIERE Jean-Max a également déposé les autres marques suivantes : DIALOGU'AUTO , JOUEZ EFFACEZ RECOMMENCEZ , HORIZON-VERTICAL , DISC AIR , HORIZON-VERTICAL , MELIMOT , MAX MEDIA , CROISEO , AQUASET , ECRIVEZ EFFACEZ RECOMMENCEZ


RIVIERE Jean-Max - 12, avenue d'Aligre, 78400 Chatou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Vaporisateurs de liquide, pompes manuelles; appareils de distribution de liquide, pour le sport et la publicité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.